1. Présentation du site.
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site MASTER 2 ITC - Université Lyon 1 l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : MASTER ITC LYON 1 – Bât Lippmann - 16 rue Enrico Fermi, 69100 Villeurbanne
Créateur : MASTER ITC LYON 1
Responsable publication : Brigitte PREVEL – master-itc [at] univ-lyon1.fr
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : AU FEEL DU TEMPS – yann@au-feel-du-temps.com
Hébergeur : IKOULA – 175- 177 rue d'Aguesseau 92100 Boulogne Billancourt France
Crédits photos et vidéo : Eric Le Roux - Université Claude Bernard Lyon 1 / Philippe Marxgut / Jean Laforest (Cérémonie de remise diplômes) / Marie-Lys Errard (facilitation graphique lors de la soirée de Gala ITC 2019) / Aurélien Marco (vidéo).
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site MASTER 2 ITC - Université Lyon 1 implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site MASTER 2 ITC - Université Lyon 1 sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par MASTER ITC - LYON 1, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site MASTER 2 ITC - Université Lyon 1 est mis à jour régulièrement par MASTER ITC - LYON 1. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. Description des services fournis.
Le site MASTER 2 ITC - Université Lyon 1 a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
MASTER ITC - LYON 1 s’efforce de fournir sur le site MASTER 2 ITC - Université Lyon 1 des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site MASTER 2 ITC - Université Lyon 1 sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site MASTER 2 ITC - Université Lyon 1 ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques.
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Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour
5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
MASTER ITC - LYON 1 est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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